Naufrage de l'Erika : 192 millions d'euros

La justice française, des fois, on peut être vraiment fier d'elle, quand même. Dans sa grande sagesse, elle a condamné mercredi le groupe pétrolier Total à verser avec trois co-accusés 192 millions d'euros pour le naufrage de l'Erika qui avait provoqué en 1999 une gigantesque marée noire, à l'issue du premier VRAI grand procès en France d'une catastrophe écologique.
Les quotidiens, le web, les bistrots et les machines à café saluent de manière unanime parfois avec enthousiasme, les condamnations prononcées mercredi contre les responsables de la marée noire provoquée par le naufrage de l'"Erika", le 12 décembre 1999 au large de la Bretagne. Le groupe français Total, bien connu, propriétaire de la cargaison, a été condamné à verser cette somme solidairement avec le propriétaire de l'Erika, le gestionnaire du navire et la société de classification Rina, tous italiens, ce qui n'est pas sans une certaine saveur non plus après la dernière finale de la coupe du monde de foot trois petits points.
Le jugement reconnaît, pour la première fois en France, l'existence d'un préjudice écologique "résultant de l'atteinte portée à l'environnement", donnant notamment droit à réparation aux associations de défense de l'environnement. Les régions du littoral atlantique, qui ont mis des années à se remettre de la marée noire, et les organisations de défense de l'environnement ont unanimement salué un jugement "historique". "C'est une grande première" et un "fait majeur pour l'environnement", a jugé de son côté la secrétaire d'Etat à l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet.
Le tribunal correctionnel de Paris a estimé que Total n'était pas l'affréteur - intouchable selon les conventions internationales - mais qu'il avait commis une "faute d'imprudence" qui a "provoqué l'accident" du pétrolier le 12 décembre 1999 au large du golfe de Gascogne (ouest). Est-il nécessaire de rappelle qu'à A la suite de ce naufrage, 20.000 tonnes de fioul lourd, ultra-polluant, s'étaient déversés sur 400 km de côtes françaises, provoquant notamment la mort de plus de 150.000 oiseaux.
Dans ce jugement, qui devrait faire réfléchir les majors pétroliers faisant transiter chaque année des milliers de tankers dans les eaux françaises, le tribunal reproche au groupe pétrolier de n'avoir pas tenu compte de "l'âge du navire", près de 25 ans, et de "la discontinuité de sa gestion technique et de son entretien".
Total, comme les autres condamnés, a écopé de l'amende maximale. Ces amendes sont de 375.000 euros pour les personnes morales Total et la société de classification Rina, qui a délivré au navire ses certificats de navigabilité - bidons, donc - et de 75.000 euros pour les personnes physiques que sont l'armateur Giuseppe Savarese et le gestionnaire Antonio Pollara.
Ces deux derniers ont été reconnus coupables d'une "faute caractérisée", le tribunal estimant qu'ils ne pouvaient pas ignorer que les travaux de réparation du pétrolier avaient été conduits de manière à "réduire les coûts".
En revanche, les quatre membres des secours ont été relaxés, de même que le capitaine indien Karun Mathur.
Le jugement, en consacrant le principe d'un préjudice écologique pour "atteinte à l'environnement", ouvre la possibilité aux associations ou organisations écologistes de se constituer parties civiles.
Les parties civiles, qui avaient réclamé un milliard d'euros de dommages et intérêts, peuvent demander le paiement des 192 millions d'euros à l'un des condamnés, de préférence le plus riche, à charge pour lui de se faire rembourser les quote-parts auprès des autres. C'est ce qui inquiète Total, dont les poches sont de loin les plus garnies avec des bénéfices records de 12,6 milliards en 2006. Des bénéfices, pas du chiffre d'affaires, nous sommes biens d'accord.
Des associations comme Greenpeace ou la Ligue de protection des oiseaux (LPO) figurent parmi ces parties civiles, au même titre que de nombreuses collectivités locales. "C'est une première en France, la situation est historique", a déclaré Allain Bougrain-Dubourg, président de la LPO, qui doit toucher quelque 800.000 euros.
Globalement, une bonne et heureuse nouvelle, voilà.
Par La rédaction, vendredi 18 janvier 2008 à 08:48 - Ecologie - #532 - rss








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